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Marques déposées par Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat
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Perles Noires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Perles Noires
Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat

Numéro de dépôt :
3485795
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
GTC PUY EN VELAY
Date d'expiration :
01/03/2017
Perles Noires de Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat

Présentation de la marque Perles Noires

Déposée le 1 mars 2007 par Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC PUY EN VELAY), la marque française « Perles Noires »

Le déposant est Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat domicilié(e) 1 Pouzols,43200 ST JEURES - 43200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay domicilié(e) 1 Pouzols,43200 ST JEURES - 43200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles Noires est expirée depuis le 1 mars 2017.

Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : Perles Noires Respirez l'Auvergne DES MONTS DU VELAY , Perles Rouges


Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay Syndicat - 1 Pouzols,43200 ST JEURES - 43200 - France


Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges des Monts du Velay - 1 Pouzols,43200 ST JEURES - 43200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Fruits et légumes frais bénéficiant de l'autorisation d'utilisation du terme “ Montagne ”.